LE POUVOIR IMPERIAL AUX IV e ET VE SIECLES
LOI SUR LA PLANIFICATION DE LA POPULATION
LES CONSEQUENCES POSITIVES DIRECTES OU SUPPLEMENTAIRES DES JUGEMENTS REPRESSIFS EUROPEENS
LES CARACTERES GENERAUX DES OEUVRES POST-CLASSIQUES OCCIDENTALES
LES TRAITS DOMINANTS DE LA CONSTITUTION DE LA SECONDE REPUBLIQUE TURQUE
LOI RELATIVE A L'ORGANISATION NATIONALE D'INFORMATION
REGLEMENT INDIQUANT LE MODE D'APPLICATION DE LA LOI SUR LES MARQUES